MARIE DEBITUS PHOTO
MENTIONS LÉGALES
L'entreprise Marie Debitus,
est immatriculée au RCS de Angoulême, sous le numéro SIRET 914 757 414 000 18.
N° T.V.A intracommunautaire : Aucun
Mail : mariedebitus@gmail.com
La gérante Marie Debitus exerce une activité d'artisan photographe (code NAF : 74.20ZQ) et propose:
- un service de prestations de photographie commerciale et de reproduction.
- des photographies d’art signées au tirage limité sur supports divers en vente sur divers canaux, les prix sont HT, TVA non applicable, article 293 B du CGI.
DROITS D’AUTEUR
Toutes les photographies diffusées sur le site sont la propriété de l’auteure Marie Debitus. Elles sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle (loi N° 92-597 du 1er juillet 1992).Toute reproduction ou représentation de ces photographies sont strictement interdites, sauf accord.
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